Soins dentaires

La garantie Soins dentaires de la Financière Manuvie permet aux participants et aux personnes à leur charge admissibles de bénéficier d’une couverture des soins et des fournitures dentaires des plus complète. Il s’agit de la deuxième garantie la plus prisée, et elle est habituellement souscrite conjointement avec la garantie Soins médicaux complémentaires. Il est prouvé qu’une bonne santé buccodentaire est liée à un bon état général.

Habituellement, les frais dentaires ne sont pas couverts par l’État et ils donnent lieu à des demandes de règlement. La garantie Soins dentaires permet de rembourser les frais engagés par le participant seulement ou par le participant et les personnes à sa charge admissibles pour des soins et des fournitures dentaires.

Couverture souple : plus de choix

La garantie Soins dentaires offerte aux groupes de petite taille (AlphaPlusMD) offre la couverture la moins souple afin que les coûts demeurent peu élevés et que des économies soient réalisées. La capacité d’offrir une couverture souple augmente avec la taille du groupe.

Qu’est-ce qu’un tarif des actes buccodentaires?

Toutes les associations dentaires provinciales, à l’exception de celle de l’Alberta, publient annuellement un tarif des actes buccodentaires. Il s’agit d’une liste des honoraires recommandés pour chaque acte dentaire. Les dentistes l’utilisent afin de déterminer les frais à facturer au patient; tandis que les compagnies d’assurance le consultent afin de calculer les frais qu’elles devront rembourser. La Financière communique tous les ans des renseignements sur les tarifs des actes buccodentaires des provinces aux conseillers, aux clients et au personnel de vente.

Tarif des actes buccodentaires de l’Alberta L’Alberta Dental Association (ADA) a cessé de publier un tarif des actes buccodentaires en 1997. Par conséquent, les assureurs doivent élaborer leurs propres lignes directrices et fixer leurs propres tarifs de référence dans le cas des régimes de l’Alberta. La Financière Manuvie détermine ses tarifs de référence et leur augmentation en fonction de ses propres données sur les règlements de frais dentaires en Alberta. Ces données sont revues une fois par année.

Lorsqu’elle établit ses tarifs de référence dans le cas des régimes de l’Alberta, la Financière Manuvie s’assure qu’environ 7 demandes de règlement sur 10 présentées en Alberta ouvriront droit à un remboursement intégral, en tenant compte des données sur les règlements de l’année précédente. Tout écart entre les frais facturés par le dentiste et les frais pris en charge par le régime est à la charge du participant.

Pour obtenir un complément d’information sur la gestion des prestations de soins dentaires en Alberta, y compris :

• les tarifs dans la province pour l’année en cours
• les tarifs pour chaque acte pratiqué dans la province (document destiné aux participants)
• des renseignements généraux sur la couverture des soins dentaires dans la province
• un résumé des tarifs provinciaux

Rendez-vous à l’adresse: Renseignements sur les tarifs des actes buccodentaires provinciaux

Ces renseignements sont accessibles aux conseillers, aux promoteurs de régime et aux participants.

Cinq niveaux de couverture sont offerts. Les promoteurs de régime peuvent ajouter des soins plus complets à la couverture de base.

Minimums et maximums

Les garanties Soins dentaires prévoient généralement un maximum, exprimé en dollars, applicable à chaque personne assurée par année civile.

Le tableau ci-dessous illustre les minimums et maximums par niveau de couverture.

Mesures de contrôle des coûts

Afin de freiner les coûts, les promoteurs de régime peuvent choisir la version du tarif des actes buccodentaires à utiliser pour établir le maximum remboursable pour chaque acte dentaire couvert par le régime (c’est-à-dire le tarif de l’année en cours, d’une année donnée ou d’une province particulière).

Les franchises et les pourcentages de remboursement sont d’autres mesures importantes de contrôle des coûts.

Franchises

Diverses franchises sont offertes, jusqu’à concurrence de 200 $ par personne et de 300 $ par famille Les franchises peuvent être appliquées à l’ensemble des frais dentaires ou à toute combinaison de niveaux de couverture.

Pourcentages de remboursement

Le tableau ci-dessous illustre les différents pourcentages standard offerts. D’autres pourcentages de remboursement peuvent être appliqués, sur demande.

Les frais couverts affectés à la franchise dans les trois derniers mois d’une année civile peuvent aussi être affectés à la franchise de l’année suivante. Ainsi, le participant n'a pas à acquitter deux fois de suite la franchise au cours d'une courte période.

Demandes de règlement

Les demandes de règlement pour soins dentaires sont habituellement présentées par le dentiste par échange de données informatisées (EDI). La Financière Manuvie peut ainsi traiter les demandes de règlement des participants, souvent dans un délai de 24 heures.

Statistiques sur l’EDI

• 67 % des dentistes (Québec compris) ou 81 % des dentistes (Québec exclu) présentent les demandes de règlement par EDI, tandis que 34 % des dentistes continuent de présenter des formulaires de demandes de règlement imprimés.
• La Financière Manuvie traite environ 6,3 millions de demandes de règlement pour soins dentaires par année.
• Les soins de restauration de base font l’objet du plus grand nombre de demandes de règlement.
• Les frais engagés pour des soins de restauration importants sont les plus élevés parmi tous les types de frais faisant l’objet de demandes de règlement.
  

Détermination préalable des frais remboursables

S’il est prévu que le coût d’un traitement dentaire dépassera 500 $, un plan de traitement devrait être présenté à la Financière Manuvie avant le début du traitement. La Financière Manuvie informera ensuite le salarié du montant de la prestation à verser, le cas échéant.

Coordination des prestations

La Financière Manuvie coordonne les prestations des garanties Soins médicaux complémentaires et Soins dentaires avec celles des autres régimes offrant au participant et aux personnes à sa charge des garanties analogues.
Aux fins de la coordination des prestations, par « régime » on entend :

• Toute autre assurance collective au titre de laquelle le participant peut être couvert
• Toute autre forme de contrat, assuré ou non, couvrant les membres d’un groupe, y compris les contrats groupes ouverts et ceux relatifs à un régime conventionnel ou à un système de rémunération forfaitaire
• Toute assurance-voyage individuelle

Les prestations pouvant être versées au titre du contrat seront réduites au besoin de sorte que jamais plus de 100 % des frais couverts engagés au cours d’une année civile soient remboursés au titre du contrat et de tous les régimes qui doivent rembourser les frais avant celui-ci d’après l’ordre de préséance des régimes.

La clause relative à la coordination des prestations d’assurance soins dentaires se trouve dans le contrat.

Cession des prestations au dentiste

Pour que la Financière Manuvie puisse verser des prestations d’assurance soins dentaires directement au fournisseur (le dentiste), le participant doit l’autoriser à le faire en signant la section concernant la cession des prestations de la demande de règlement. Veuillez noter que la Financière Manuvie accepte la signature du participant ou de son conjoint. 
La Financière Manuvie a besoin d’une autorisation pour pouvoir céder les prestations au dentiste dans le cas des demandes de règlement présentées par EDI. Si la demande de règlement est transmise par EDI, une signature à l’encre n’est PAS nécessaire si la Financière Manuvie est le premier assureur ou encore le premier et le deuxième assureur dans le cas de la coordination des prestations. Si la Financière Manuvie est seulement le deuxième assureur et qu’elle reçoive un formulaire de demande de règlement imprimé comportant les renseignements sur le dentiste ainsi qu’une copie du relevé de règlement indiquant clairement que les prestations ont été cédées au dentiste, elle peut céder les prestations. Si le relevé de règlement du premier assureur n’indique pas clairement ces renseignements, la Financière Manuvie doit obtenir une demande de règlement dûment remplie et comportant la signature du participant l’autorisant à céder les prestations au dentiste.

Renseignements supplémentaires
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la garantie Soins dentaires, veuillez communiquer avec votre représentant de la Financière Manuvie.